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Marques déposées par la société étrangère TOTO LTD
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washlét
Marque renouvelée - Marque en vigueur

washlét
TOTO LTD, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3608320
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2028
washlét de TOTO LTD

Présentation de la marque washlét

Déposée le 30 octobre 2008 par la société étrangère TOTO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « washlét » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la société étrangère TOTO LTD domicilié(e) No 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque washlét a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque washlét arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

TOTO LTD a également déposé les autres marques suivantes : TOTO , TOTO , WASHLET , J-MAX , AQUA ELECTRONICS , ZOE , NEOREST , H HYDROTECT , TOTO , NEOREST


TOTO LTD, Société de droit japonais - No 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685262 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21

Toilettes ; modules d'emplacement de toilettes ; modules d'emplacement de toilettes avec une buse de lavage à l'eau chaude ; sièges de toilettes ; sièges de toilettes avec une buse de lavage à l'eau chaude ; cuvettes de toilettes ; urinoirs (installations sanitaires fixes) ; bidets ; cuvettes de lave-mains (faisant partie de l'installation sanitaire) ; soupapes de vidange ; soupapes de vidange automatiques pour les toilettes commandées par un capteur ; cuvettes de lave-mains automatiques (faisant partie de l'installation sanitaire) : cuvettes de bains/lavabo ; robinets ; aérateurs, à savoir buses de robinet anti-éclaboussement ; appareils pour purifier l'eau ; réservoirs de traitement d'eau pour des applications domestiques ; baignoires ; douches ; cabines de douche ; baquets de douches ; bacs à douches ; salles de bains préfabriquées ; cabines de douches, à savoir compartiments de douches ; appareillages électriques de chauffage, de séchage et d'aération, installés dans une salle de bains ; sèche-mains électrique à air chaud pour salles de bains ; distributeurs automatiques de papier pour siège de toilettes ; brûleurs à gaz ; chauffe-eau solaires ; chauffe-eau au gaz ; éviers de cuisine ; bacs de nettoyage ; lampes et lampes étanches ; parties de réservoirs de toilettes ; conduites d'alimentation en eau pour des installations sanitaires ; vannes pour des installations sanitaires, à savoir vannes de sécurité (partie de l'installation sanitaire), vannes de décompression (partie de l'installation sanitaire), vannes d'arrêt (partie de l'installation sanitaire).